Informations légales

1. Éditeur de l'application

L'application et le site Timetrace sont édités par :

• Dénomination sociale : Timetrace SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 2 000 euros
• SIREN : 101 613 909
• Siège social : 200 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
• Email : support@timetrace.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Axel Challet, en qualité de Président de Timetrace SAS.

3. Hébergement

L'application Timetrace est hébergée par deux prestataires distincts :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant l'application et le site Timetrace (logo, charte graphique, textes, interface, architecture logicielle) sont la propriété exclusive de Timetrace SAS et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Timetrace SAS, sous peine de poursuites judiciaires.

Les contenus publiés par les utilisateurs (photos, textes) restent leur propriété. En publiant du contenu sur Timetrace, l'utilisateur concède à Timetrace SAS une licence non exclusive, mondiale et gratuite aux seules fins de fourniture du service.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris, sauf disposition légale contraire.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : support@timetrace.fr